Déposée le 7 juillet 1999 par la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUEROY »
Le déposant est la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA domicilié(e) Chaussée de Ware 1789 - 1160 BRUSSELS - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA, Société Belge - Chaussée de Ware 1789 - 1160 BRUSSELS - Belgique
SGA2 - Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Inscription le 14 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497335 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14
Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°497333 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14
Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°497334 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413005 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Robinetterie et autres articles de robinetterie, raccords pour tuyauteries, appareils de douche, canalisations flexibles ou non et tous appareils pour installations de distribution d'eau et installations sanitaires ; portemanteaux non métalliques, miroirs de salles de bain, armoires de salles de bain, porte-serviettes, porte savons, distributeurs de papiers hygiéniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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